Gestion des déchets : la Nouvelle-Beauce réclame 5 M$ de Beauce-Centre
ENVIRONNEMENT. Un litige a lieu actuellement entre les MRC de La Nouvelle-Beauce et de Beauce-Centre, concernant l’entente d’enfouissement intervenue entre les deux MRC.
Le montant de 5 M$ demandé, et publié par MaBeauce.com, correspond à la somme que La Nouvelle-Beauce aurait, à son avis, dû recevoir de Beauce-Centre après que celle-ci ait mis fin à l’entente d’enfouissement en 2022.
« Même quand une MRC se retire d’une entente, il faut continuer à s’occuper de l’entretien du site. Les déchets sont encore là, il y a du lixiviat », a affirmé Olivier Dumais, préfet de la MRC de La Nouvelle-Beauce.
Patrice Mathieu, préfet de la MRC Beauce-Centre, a pour sa part indiqué que les deux MRC sont à documenter et analyser l’ensemble des données pertinentes, afin d’avoir un portrait complet et rigoureux de la situation.
« Je souhaite sincèrement que nous puissions en arriver à un règlement à l’amiable, dans l’intérêt des parties concernées et de nos citoyens », a-t-il déclaré.
S’il a gardé le silence à propos de l’objet même du litige, une source externe mentionne que La Nouvelle-Beauce n’aurait jamais réussi à expliquer le total de 5 M$ réclamé. En bref, pas d’explication, pas de paiement. Par ailleurs, Beauce-Centre s’identifiait comme cliente et non comme partenaire dans la gestion de leurs matières résiduelles, tandis que La Nouvelle-Beauce n’aurait jamais été ouverte à négocier avec Beauce-Centre quant à leur retrait de l’entente.
« Notre prochaine étape est de nous rencontrer avec les deux directions générales pour voir où on en est. On veut un alignement et régler ça cette année. Ce sont nos voisins, on veut de bonnes relations », a précisé Olivier Dumais.
Le litige
C’est en février 2023 que la MRC de La Nouvelle-Beauce avait confié un mandat à la firme Lemieux-Nolet, pour qu’elle quantifie le préjudice financier qu’elle subissait dans le cadre du différend l’opposant à la MRC Beauce-Centre, relativement au Centre de récupération et de gestion des déchets de Frampton.
La Nouvelle-Beauce accusait alors Beauce-Centre de se retirer unilatéralement de l’entente liant les deux entités, tandis que Beauce-Centre estimait alors ne se prévaloir que d’une disposition de l’entente et n’avait fait que prévenir la MRC qu’elle se retirait.
La MRC de Beauce-Centre avait choisi d’envoyer ses déchets à Thetford Mines en 2023 plutôt qu’à Frampton, constatant une différence appréciable dans les coûts liés à l’enfouissement, soit une diminution d’au moins 25 $ la tonne, tout en tenant compte du transport, et sans compter les coûts éventuels reliés à la construction et la mise en place d’un tri robotisé pour le traitement des matières organiques.
La MRC de Beauce-Centre disait alors être en attente des rapports financiers du LET (Lieu d’enfouissement technique) et des mesures de pesée des ordures qui sont entrées à Frampton depuis mars 2022. Elle estimait à l’époque que les coûts de fermeture du site devaient prendre en considération non pas la population, mais le tonnage des ordures qui y sont entrées.
Avec la collaboration d’Éric Gourde