Saint-Honoré veut revendre un terrain dont un citoyen est propriétaire
Dave Champagne, citoyen de Saint-Honoré-de-Shenley, a acheté un lot à bois de son père en 2002, qui lui l’avait acheté de son grand-père, toujours dans cette même municipalité. Depuis une récente réforme cadastrale, même s’il a tous les actes notariés de propriété du terrain, la municipalité lui indique en être propriétaire et veut lui revendre le terrain à 15 sous du pied carré.
Depuis plusieurs mois, Dave Champagne est furieux. En vertu de la réforme cadastrale, la municipalité de Saint-Honoré affirme être propriétaire du terrain que M. Champagne a payé (et dont il a les actes notariés) et que lui et sa famille entretiennent depuis plus de 30 ans. Pire encore, pour conserver son terrain, un petit bout de chemin permettant à se rendre jusqu’à son lot à bois, le citoyen devrait le payer une seconde fois. Il rage, car s’il ne le fait pas, son boisé se retrouve enclavé sans accès pour s’y rendre.
«Ce que je veux, c’est que la municipalité me donne une preuve écrite comme de quoi le terrain est à eux. Mais ils n’ont aucun titre de propriété. Comment ils vont faire passer ça chez le notaire ?», se questionne M. Champagne. Si la municipalité peut lui prouver qu’elle est propriétaire, il ne s’objectera pas.
Une mise en demeure a été envoyée au conseil municipal mentionnant qu’aucun document légal ne prouvant que la municipalité est propriétaire du terrain n’a pu lui être fourni. M. Champagne précise dans sa mise en demeure qu’il est prêt à se porter acquéreur de la parcelle litigieuse, mais il ne veut pas débourser une deuxième fois, d’autant plus qu’il a toujours payé les taxes et entretenu le chemin.
Pour être de bonne foi, Dave Champagne indique à la municipalité que si celle-ci est disposée à lui céder gratuitement le terrain, «je serais prêt à assumer la moitié des frais de notaire dans le but de diminuer les frais pour la municipalité». Il n’a reçu qu’un accusé de réception à sa demande, un mois après sa remise, alors qu’il avait demandé une réponse dans un délai de deux semaines. La municipalité n’a pas donné de réponse officielle.
Plusieurs citoyens ont le même problème
Dany Champagne indique que quelques autres citoyens de la municipalité, il en connaît cinq, ont le même problème que lui. «Il y a plein de gens qui ne sont même pas au courant», ajoute-t-il.
Le maire de Saint-Honoré, Dany Quirion confirme que des parcelles de terrains dans quatre rangs sont touchées par la réforme cadastrale. La municipalité a offert à tout le monde de racheter les bouts de terre à 15 sous du pied carré.
Dave Champagne affirme même que la municipalité a refusé de le rencontrer lorsqu’il s’est présenté avec un témoin devant les membres du conseil. Plus les semaines passent, plus la situation entre le citoyen et la municipalité s’envenime.
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